Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EMPIRE DU MALT
TILNESS, SARL

Numéro de dépôt :
3464637
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
L\'EMPIRE DU MALT de TILNESS

Présentation de la marque L'EMPIRE DU MALT

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILNESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMPIRE DU MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TILNESS domicilié(e) 6 RUE Nicolas Joseph CUGNOT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 612 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TILNESS, M. THOMAS Dominique domicilié(e) 6 RUE Nicolas Joseph CUGNOT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque L'EMPIRE DU MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EMPIRE DU MALT arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

TILNESS a également déposé les autres marques suivantes : AUV'ALIE


TILNESS, SARL - 6 RUE Nicolas Joseph CUGNOT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 492612353


TILNESS, M. THOMAS Dominique - 6 RUE Nicolas Joseph CUGNOT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631916 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.