Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DU VILLAGE
TILLY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3235312
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/07/2023
LE FOURNIL DU VILLAGE de TILLY

Présentation de la marque LE FOURNIL DU VILLAGE

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE FOURNIL DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY domicilié(e) 24 route de Hellimer - 57670 - NELLING - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 088 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE FOURNIL DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOURNIL DU VILLAGE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

TILLY a également déposé les autres marques suivantes : LES VIENNOISINES , LE FOURNIL DU VILLAGE , TILLEV , LES VIENNOISINES , (Marque figurative) , LES GOUTERS MALINS , TILLOC , (Marque figurative) , TILMAT


TILLY, Société par Actions Simplifiée - 24 route de Hellimer - 57670 - NELLING - France - SIREN 332088053


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604190 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535371 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Préparations faites de céréales, pains, petits pains, viennoiseries, pâtisseries, confiseries, biscuiterie, brioches, biscuits, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sucreries, glaces et sorbets alimentaires, flocons de céréales séchés, gaufres.