Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tilly-Sabco HALAL
TILLY-SABCO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99794593
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque Tilly-Sabco HALAL

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tilly-Sabco HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) TRO GUIC, 29650 GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque Tilly-Sabco HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794593.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tilly-Sabco HALAL est expirée depuis le 21 mai 2009.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , IMPERIAL , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL , Tilly Halal


TILLY-SABCO (Société anonyme) - TRO GUIC, 29650 GUERLESQUIN - France - SIREN 322095928


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.