Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TILLY EXTRA DE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) Tro Guic 29650 GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque TILLY EXTRA DE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILLY-SABCO, Société Anonyme - Tro Guic 29650 GUERLESQUIN - France - SIREN 322095928
SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Viande, viande conservée, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire. Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, bouillons. Conserves de viande, conserve de volaille. Plats cuisinés tout préparés à base de volaille, de viande, de légumes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, soupes de légumes, soupe à base de viande, de volaille ou de poisson, potage ; huile et graisses comestibles. ;
Farines et préparations faites de céréales, crêpes (alimentation), mets à base de farine, pain, petits pains, pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur, tartines garnies, hot dog, tacos, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.
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