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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY-SABCO
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Rustivol
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Rustivol
TILLY-SABCO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3270176
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/01/2024
Rustivol de TILLY-SABCO

Présentation de la marque Rustivol

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Rustivol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY-SABCO domicilié(e) TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque Rustivol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rustivol est expirée depuis le 28 janvier 2024.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , Tilly-Sabco HALAL , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , IMPERIAL , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL


TILLY-SABCO, Société par Actions Simplifiée - TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France - SIREN 322095928


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545880 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; Vinaigre, sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.