Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY-SABCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Rustivol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TILLY-SABCO domicilié(e) TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque Rustivol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILLY-SABCO, Société par Actions Simplifiée - TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France - SIREN 322095928
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545880 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; Vinaigre, sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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