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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TILLY-SABCO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93488284
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488284.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2023.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , Tilly-Sabco HALAL , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , IMPERIAL , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL


TILLY-SABCO, Société Anonyme - TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249164 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257879 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257880 - Publication au BOPI 1998-07-10

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534972 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.