Déposée le 9 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE RÔSTIVOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) 29650 GUERLESQUIN - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILLY-SABCO Société Anonyme - 29650 GUERLESQUIN - 29650 - France - SIREN 322095928
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459630 - Publication au BOPI 2007-08-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille ou de poisson. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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