Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RÔSTIVOL
TILLY-SABCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3403595
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
LE RÔSTIVOL de TILLY-SABCO

Présentation de la marque LE RÔSTIVOL

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RÔSTIVOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) 29650 GUERLESQUIN - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RÔSTIVOL est expirée depuis le 9 janvier 2016.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , Tilly-Sabco HALAL , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , IMPERIAL , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL


TILLY-SABCO Société Anonyme - 29650 GUERLESQUIN - 29650 - France - SIREN 322095928


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459630 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille ou de poisson. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.