Déposée le 26 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES TILLY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) 29650 GUERLESQUIN (dossier no 2382324) - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382324) - 95031 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TILLY-SABCO Société Anonyme - 29650 GUERLESQUIN (dossier no 2382324) - 29650 - France - SIREN 322095928
SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382324) - 95031 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257879 - Publication au BOPI 1998-07-10
Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382324 - Publication au BOPI 2008-08-21
Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257880 - Publication au BOPI 1998-07-10
Renouvellement sans limitation n°2128068 - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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