Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES TILLY
TILLY-SABCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1509208
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2018
JACQUES TILLY de TILLY-SABCO

Présentation de la marque JACQUES TILLY

Déposée le 26 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES TILLY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) 29650 GUERLESQUIN (dossier no 2382324) - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382324) - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES TILLY est expirée depuis le 26 décembre 2018.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , Tilly-Sabco HALAL , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , IMPERIAL , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL


TILLY-SABCO Société Anonyme - 29650 GUERLESQUIN (dossier no 2382324) - 29650 - France - SIREN 322095928


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2382324) - 95031 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257879 - Publication au BOPI 1998-07-10

Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382324 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257880 - Publication au BOPI 1998-07-10

Renouvellement sans limitation n°2128068 - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.