IMPERIAL
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 8 octobre 2023.
TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 novembre 1997 - Retrait partiel n°246302 - Publication au BOPI 1997-11-25
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249163 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257880 - Publication au BOPI 1998-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257879 - Publication au BOPI 1998-07-10
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534973 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14