Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO
/
IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
TILLY-SABCO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1704242
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
IMPERIAL de TILLY-SABCO

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TILLY-SABCO domicilié(e) TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 095 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 20 juillet 2020.

TILLY-SABCO a également déposé les autres marques suivantes : Tilly-Sabco Family Healthy Choice , OVEN READY CHICKEN , SABCO , Tilly-Sabco HALAL , FED WITH A 100% VEGETABLE DIET MINERALS & VITAMINS , GALICET , Tilly-Sabco Halal Family Healty Choice , THE AUTHENTIC CALIBRATED CHICKEN TILLY-SABCO , IMPERIAL , Tilly Halal


TILLY-SABCO, Société Anonyme - TRO GUIC - 29650 - GUERLESQUIN - France - SIREN 322095928


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257879 - Publication au BOPI 1998-07-10

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174465 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257880 - Publication au BOPI 1998-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439322 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

Inscription le 31 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615574 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-31

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664759 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.