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Marques déposées par TILLOY Stéphane
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RUE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE ROYALE
TILLOY Stéphane

Numéro de dépôt :
93468873
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque RUE ROYALE

Déposée le 18 mai 1993 par TILLOY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est TILLOY Stéphane, domicilié(e) 6, rue Madame, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TILLOY Stéphane - France.

La marque RUE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE ROYALE est expirée depuis le 18 mai 2003.

TILLOY Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LE QUINZE


TILLOY Stéphane - 6, rue Madame, 78000 VERSAILLES - France


TILLOY Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Papier Carton Produits de l'imprimerie Photographies revues Editions de livres, de revues Organisation et conduite de colloques conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.