Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Tilleul, Tom

Numéro de dépôt :
4079951
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2024
Marque en couleurs, figurative de Tilleul

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 2014 par Tilleul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est Tilleul, Tom domicilié(e) 3 avenue de Montesquieu - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079951.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2024.


Tilleul, Tom - 3 avenue de Montesquieu - 40130 - CAPBRETON - France


Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Articles de toilette (savons, shampoings) ; cosmétiques ; écrans solaires ; produits cosmétiques de bronzage ; protections solaires (à usage cosmétique) ; préparations, crèmes ; lotions et huiles de protection solaire (à usage cosmétique) ; préparations, crèmes, lotions, gels, produits hydratants et huiles après soleil (à usage cosmétique) ; produits cosmétiques hydratants pour le soin de la peau ; huiles essentielles à usage cosmétique ; huiles essentielles pour le soin de la peau ; huiles de massage ; extraits aromatiques (huiles essentielles) ; huiles aromatiques pour le bain ; parfums ; produits de parfumerie ; préparations de nettoyage corporels ; préparations cosmétiques pour le soins de la peau ; savons et gels pour le soin corporel ; préparations et sels pour le bain (à usage cosmétique) ; déodorants ; préparations pour le rasage ; produits avant-rasage ; produits après-rasage ; préparations et traitements pour le soin des cheveux ; shampooings ; produits après-shampooing ; lotions pour les cheveux ;

Articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures pour lunettes et lunettes de soleil ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; catalogues ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; agendas ; calendriers ; affiches ; autocollants ; décalcomanies ; autocollants de pare-chocs ; étiquettes non en tissu ; blocs-notes ; blocs à dessin ; calepins, classeurs ;

Bagages ; sacs ; attaché-cases ; valises ; malles ; bagages de voyage ; bagages à main ; cartables ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour clefs ; étuis pour documents ; housses de chaussures ; housses à vêtements de voyage ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; porte-monnaie ; portefeuilles ; sacs à bandoulière ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs fourre-tout ; sacs pour faire les courses ; sacs pour porter les vêtements ; trousses de toilette ; parapluies ; parasols ; pare-soleil portatifs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Articles de sport ; planches pour la pratique de sports nautiques ; planches de surf ; planches à voile ; planche de snowboard ; planches de windsurf ; planches à roulettes ; canoë kayak ; gants de surf ; gants de ski ; housses de rangement pour planches de sport ; body boards ; attaches de sécurité pour body boards et planches de surf ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail par correspondance, sur catalogue, en ligne de : vêtements, chaussures, sacs, sacs à main, sacs en bandoulière, sacs de voyage, bagages, produits cosmétiques, produits de parfumerie, articles de toilette, articles de papeterie ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; service de relations publiques ;

Education, formation et entraînement dans le domaine des sports de glisse aquatique, du surf, du wake board, du body board et d'autres activités en rapport avec les sports aquatiques ; organisation et exploitation d'écoles spécialisées dans les sports de glisse ; organisation d'activités sportives ; organisation et conduite de compétitions sportives dans le domaine des sports aquatiques, du surf, et de carnavals en rapport avec le surf ; organisation d'événements sportifs ; organisation d'activités sportives ; service d'entraînement pour activités sportives ; offre d'événements sportifs ; service de club de sport (mise en forme et fitness) ; services d'entraînement sportif ; services d'éducation sportive ; enseignement des sports ; services de divertissements ; services de divertissement dans le domaine de l'exploitation de parcs d'attractions et de parcs à thèmes, y compris dans le domaine de l'organisation de spectacles d'action en direct et d'autres formes de divertissements publics dans ces parcs ; organisation et conduite de conférences et de séminaires ; services d'instruction.