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Marques déposées par Tilleul Tom
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JAT Yugoslav Airlines
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAT Yugoslav Airlines
Tilleul Tom

Numéro de dépôt :
3681790
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
JAT Yugoslav Airlines de Tilleul Tom

Présentation de la marque JAT Yugoslav Airlines

Déposée le 7 octobre 2009 par Tilleul Tom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAT Yugoslav Airlines »

Le déposant est Tilleul Tom domicilié(e) 455 avenue de pascouaou za de pedebert - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tilleul Tom domicilié(e) 455 avenue de pascouaou za de pedebert - 40150 - HOSSEGOR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAT Yugoslav Airlines est expirée depuis le 7 octobre 2019.

Tilleul Tom a également déposé les autres marques suivantes : HOSSEGOR J'ADORE , CABIN CREW , CALIFORNIA AIRLINES , MADE IN HOSSEGOR , YOU LOOK GOOD TODAY KAWAII ORIGINALS , HOSSEGOR , I HO , I TOKYO , AIRLINES


Tilleul Tom - 455 avenue de pascouaou za de pedebert - 40150 - HOSSEGOR - France


Tilleul Tom - 455 avenue de pascouaou za de pedebert - 40150 - HOSSEGOR - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 3 août 2010 - Concession de licence n°528638 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à dos, bourses, portefeuilles ; porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de véhicules, d'avion, d'aéronefs ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir balles et ballons de jeu, articles de sport nautique, planches de surf, planches à voile, planches de snowboard, planches de windsurf, gants de surf ou ski, housses de rangement pour planches de sport, body boards, attaches de sécurité pour body boards et planches de surf.