Déposée le 1 avril 2004 par TILLET Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE ETERNELLE T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est TILLET Fabrice domicilié(e) 55 Boulevard Barbès, Boîte aux lettres 5 - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TILLET Fabrice domicilié(e) 55 Boulevard Barbès, Boîte aux lettres 5 - 75018 - PARIS - France.
La marque TERRE ETERNELLE T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE ETERNELLE T.E. est expirée depuis le 1 avril 2024.
TILLET Fabrice - 55 Boulevard Barbès, Boîte aux lettres 5 - 75018 - PARIS - France
M. TILLET Fabrice - 55 Boulevard Barbès, Boîte aux lettres 5 - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554209 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26
Affiches, bulletins, imprimés, journaux, livres, magazines, revues, textes. Matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Diffusion et transmission d'informations et de données informatiques, sonores, textuelles et visuelles, à caractère politique, historique, religieux et culturel, par câbles, voies hertziennes et réseaux informatiques dont Internet. Organisation de forums publics et de messageries électroniques accessibles par Internet. Transmission d'information par sites Web. Organisation et conduite de colloques, conférences, élections, manifestations et expositions à but politique, historique, religieux et culturels. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques dont Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRE ETERNELLE T.E."
