Déposée le 11 juin 1991 par TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ),
la marque française « CALIFORNIA CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn, domicilié(e) Résidence Marie Christine, 57117 LAUVALLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn - France.
La marque CALIFORNIA CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA CAFE est expirée depuis le 11 juin 2001.
TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA CAFE
TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn - Résidence Marie Christine, 57117 LAUVALLIERES - France
TILLEMENT-RICE Nancy-Lynn - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Produits alimentaires, pâtisseries, glaces, boissons et plats selon des recettes américaines.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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