Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin de MATIÈRES
Mme tillard marie

Numéro de dépôt :
4036107
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
Jardin de MATIÈRES de tillard marie

Présentation de la marque Jardin de MATIÈRES

Déposée le 15 octobre 2013 par madame tillard marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardin de MATIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame tillard marie domicilié(e) 13 rue des bégonias - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TILLARD Marie domicilié(e) 13, Rue des Bégonias - 17100 - SAINTES - France.

La marque Jardin de MATIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036107.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin de MATIÈRES est expirée depuis le 15 octobre 2023.


Mme tillard marie - 13 rue des bégonias - 17100 - SAINTES - France


TILLARD Marie - 13, Rue des Bégonias - 17100 - SAINTES - France


Republication pour erratum - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de la publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

– formation.

– services de jardinier-paysagiste.