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Marques déposées par monsieur TILLAC Jean
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CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur TILLAC Jean, "Bezerie", 33 PERISAC.

Numéro de dépôt :
1308930
Date de dépôt :
06/06/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/06/1994
CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. de TILLAC Jean

Présentation de la marque CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 6 juin 1984 par monsieur TILLAC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TILLAC Jean - France.

La marque CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA MAISONNETTE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 6 juin 1994.


Monsieur TILLAC Jean, "Bezerie", 33 PERISAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CLOS MAISONNETTE".