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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILDER
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NOUVEAUX DEBATS PUBLICS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUVEAUX DEBATS PUBLICS
TILDER SAS

Numéro de dépôt :
3488601
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
NOUVEAUX DEBATS PUBLICS de TILDER

Présentation de la marque NOUVEAUX DEBATS PUBLICS

Déposée le 14 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TILDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAUX DEBATS PUBLICS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TILDER domicilié(e) 57 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 780 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TILDER domicilié(e) 57 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAUX DEBATS PUBLICS est expirée depuis le 14 mars 2017.

TILDER a également déposé les autres marques suivantes : BLUE , D-BLUE , FUTURE OF WASTE , FORUM MOBILITE , UNITED RESOURCES , D-BLU , O-BLU , ADIEF – Association des Dirigeants italiens en France , GENERATION 1.4.0. , KARULA


TILDER SAS - 57 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 380780262


TILDER - 57 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.