Déposée le 24 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE),
la marque française « KISEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIL TECHNOLOGIES domicilié(e) 55, Av. de la 1ère Division Française Libre ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 433 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIL TECHNOLOGIES - France.
La marque KISEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIL TECHNOLOGIES (S.A.R.L.) - 55, Av. de la 1ère Division Française Libre ZI Les Plâtrières - Célony, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 343433728
TIL TECHNOLOGIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques , géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils de contrôle d'accès, surveillance, sécurité, gestion des alarmes, lecteur de badges; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; serrureries et quincaillerie métalliques, coffres-forts; logiciels, langages, compilateurs, assembleurs, procédures et applications informatiques, progiciels: cartes électroniques ou ensembles de cartes électroniques, composants électroniques: ordinateurs, calculateurs, périphériques, terminaux, imprimantes, traceurs, unités de stockage, stations de travail, systèmes dédiés, équipements de saisie, restitution et conversion de données informatiques, équipements de micrographie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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