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Marques déposées par madame TIGREAT épouse BERNARD Claude
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FREGOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGOLI
Madame TIGREAT épouse BERNARD Claude

Numéro de dépôt :
1349164
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque FREGOLI

Déposée le 2 avril 1986 par madame TIGREAT épouse BERNARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREGOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TIGREAT épouse BERNARD Claude domicilié(e) 2, place des F.T.P.F. 29200 BREST. - France.

La marque FREGOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGOLI est expirée depuis le 2 avril 1996.


Madame TIGREAT épouse BERNARD Claude - 2, place des F.T.P.F. 29200 BREST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181534 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174623 - Publication au BOPI 1994-07-13

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie dont notamment patrons de mode, catalogues et revuesde mode;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tous types de vêtements hommes, femmes et enfants;chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles et en règle générale tout article de mercerie; fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.