HEA
Présentation de la marque HEA
Déposée le 23 mai 1989 par la société étrangère TIGOLD CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEA arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135425 - Publication au BOPI 1999-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499031 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407372 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650324 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711541 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02