Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PARCELLE 045
M. TIGNOL Emmanuel

Numéro de dépôt :
3908936
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
LA PARCELLE 045 de TIGNOL Emmanuel

Présentation de la marque LA PARCELLE 045

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur TIGNOL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PARCELLE 045 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur TIGNOL Emmanuel domicilié(e) La parcelle, 226 Collin Dupin - 33550 - HAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATS Hugo domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PARCELLE 045 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PARCELLE 045 est expirée depuis le 29 mars 2022.


M. TIGNOL Emmanuel - La parcelle, 226 Collin Dupin - 33550 - HAUX - France


M. BATS Hugo - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.