Marque expirée - Marque en non vigueur

Le S.P.O.T. “ Skiing the Powder Of Tignes ”
TIGNES DEVELOPPEMENT Société d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
3430341
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
Le S.P.O.T. “ Skiing the Powder Of Tignes ” de TIGNES DEVELOPPEMENT Société d\'Economie Mixte

Présentation de la marque Le S.P.O.T. “ Skiing the Powder Of Tignes ”

Déposée le 23 mai 2006 par la société TIGNES DEVELOPPEMENT Société d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le S.P.O.T. “ Skiing the Powder Of Tignes ” »

Le déposant est la société TIGNES DEVELOPPEMENT Société d'Economie Mixte domicilié(e) BP 51,73321 TIGNES Cedex - 73321 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ZARAGOZA TIGNES DEVELOPPEMENT domicilié(e) B.P. 51,73321 TIGNES cedex - 73321 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le S.P.O.T. “ Skiing the Powder Of Tignes ” est expirée depuis le 23 mai 2016.


TIGNES DEVELOPPEMENT Société d'Economie Mixte - BP 51,73321 TIGNES Cedex - 73321 - France


Monsieur Olivier ZARAGOZA TIGNES DEVELOPPEMENT - B.P. 51,73321 TIGNES cedex - 73321 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 21 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°512284 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 4 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518256 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Bâches.

Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie.

Publicité ; diffucion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Consultation en matière de sécurité.