Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CANADIEN
TIFON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1360304
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016
LE CANADIEN de TIFON

Présentation de la marque LE CANADIEN

Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) TIFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CANADIEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIFON domicilié(e) 2 Rue de Lomme,59840 PERENCHIES (dossier no 2322467) - 59840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 358 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2322467) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CANADIEN est expirée depuis le 24 juin 2016.

TIFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NOIRES ET BLANCHES CLE DE SOL , ECLOR , TIFON , ATRELYS , TIFON


TIFON Société Anonyme - 2 Rue de Lomme,59840 PERENCHIES (dossier no 2322467) - 59840 - France - SIREN 392358891


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2322467) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2060971 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322467 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination n°238664 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 mai 1994 - Transmission de propriété n°172580 - Publication au BOPI 1994-05-17

Inscription - Concession de licence n°21486 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de récupération et de redistribution de la chaleur des foyers de cheminée.