Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT
tiffany meubles, sarl

Numéro de dépôt :
4124199
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2024
TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT de tiffany meubles

Présentation de la marque TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT

Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tiffany meubles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tiffany meubles domicilié(e) entree cour, 102 avenue gallieni, bp - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 722 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tiffany meubles, M. sibois didier domicilié(e) entree cour, 102 avenue gallieni, bp - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIFFANY LUXURY BED,TIFFANY LITERIE-MATELAS-SOMMIERS,TIFFANY sofa bed. CANAPES CUIR TISSUS FIXE- LIT est expirée depuis le 8 octobre 2024.


tiffany meubles, sarl - entree cour, 102 avenue gallieni, bp - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 799722095


tiffany meubles, M. sibois didier - entree cour, 102 avenue gallieni, bp - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682407 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Tissus.