Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIFANY LA VAISSELLE EST FETE
TIFANY INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93451540
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque TIFANY LA VAISSELLE EST FETE

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIFANY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIFANY LA VAISSELLE EST FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIFANY INDUSTRIES domicilié(e) 1 rue de l'Empire, Zone d'activité du Fossé - 59133 - PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 709 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque TIFANY LA VAISSELLE EST FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIFANY LA VAISSELLE EST FETE est expirée depuis le 20 janvier 2023.

TIFANY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TIFANY , TIFANY , FRANCE Tifany CRÉATEUR D'ENVIE


TIFANY INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Empire, Zone d'activité du Fossé - 59133 - PHALEMPIN - France - SIREN 483709739


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2003 n°2235103 - Publication au BOPI 2003-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 26 août 2009 - Changement de nature juridique n°504844 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504845 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518950 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721441 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771848 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771847 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement; couverts; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; cueillefruits; fusils à aiguiser; gaines de rasoirs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); pellicules en matière plastique pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; bavettes en papier, bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier, tubes en carton, carton, carton à chapeaux (boîtes); cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage), chemises pour documents, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvertures (papeterie), serviettes démaquiller en papier, drapeaux en papier, essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier), gobelets en carton ou en cellulose, assiette en carton ou en cellulose; images, langes en papier, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, nappes en papier, papier hygiénique,papier-filtre, parchemin (papier), ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), serviettes à démaquiller en papier; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sous-mains, stores en papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, tapis de table en papier, décors de théâtre; toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de viscose pour l'emballage.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; bocaux; boîtes à savon, bols; brocs; brosses; peaux chamoisées pour le nettoyage; brosses à dents; déchets de coton pour le nettoyage; cruches; moules de cuisine; cuvettes; appareils pour le démaquillage non électrique; écuelles; entonnoirs; éponges de ménage;éponges de toilette; seaux en étoffe; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile; filtres à café non électriques; filtres à thé (non en métaux précieux); gants de ménage; glacières portatives non électriques; moules à glaçons; gobelets non en métaux précieux; gourdes; grils; houppes à poudrer; bouteille isolantes; étendoirs à linge; instruments de nettoyage; torchons de nettoyage (chiffons); corbeilles à pain; pièges à insectes; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); porte-cartes de menus; ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage); porte-serviettes non en métaux précieux; ronds de serviettes (non en métaux précieux), soucoupes (non en métaux précieux), surtouts de table (non en métaux précieux); tampons métalliques à nettoyer; pelles à tartes; boîtes à thé (non en métaux précieux); boules à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux); services à thé (non en métaux précieux), tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de ménage non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].