Présentation de la marque FRANCE Tifany CRÉATEUR D'ENVIE
Déposée le 23 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIFANY INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE Tifany CRÉATEUR D'ENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIFANY INDUSTRIES domicilié(e) 1 rue de l'Empire, Zone d'activité du Fossé - 59133 - PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 709 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque FRANCE Tifany CRÉATEUR D'ENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIFANY INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Empire, Zone d'activité du Fossé - 59133 - PHALEMPIN - France - SIREN 483709739
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504845 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Inscription le 26 août 2009 - Changement de nature juridique n°504844 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504452 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721441 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771847 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771848 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; coupe-légumes ; emporte-pièces (outils) ; ouvre-boîtes non électriques ; pinces ; pinces à sucre ; spatules (outils) . Papier ; carton ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; bavettes en papier, bavoirs en papier, buvards, cachepot en papier, tubes en carton, carton à chapeaux (boîtes) ; cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage) , chemises pour documents, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvertures (papeterie) , drapeaux en papier, essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, nappes en papier, papier hygiénique, papierfiltre, papier-parchemin, ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques) ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; sous-main, linge de table en papier, tapis de table en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; porcelaine ; faïence ; bocaux ; boîtes à savon, bols ; brocs ; brosses ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; brosses à dents ; cruches ; moules de cuisine ; cuvettes ; écuelles ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; seaux en étoffe ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; gants de ménage ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; assiettes et gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; grills (ustensile de cuisson) ; houppes à poudrer ; bouteilles isolantes ; étendoirs à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; torchons de nettoyage (chiffons) ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; pièges à insectes ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; porte-cartes de menus ; ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) , soucoupes (non en métaux précieux) , surtouts de table (non en métaux précieux) ; pelles à tartes ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux) , tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; torchons imprégnés de détergent pour le nettoyage ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; chemins de table, dessus de lit (couvre-lits) , doublures (étoffes) , draps, tissus de lin, linceuls, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier) , essuie-mains (en matières textiles) , housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche (en matières textiles) , moustiquaires, nappes (non en papier) , non-tissés (textile) , taies d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons (drapeaux) , plaids, matières plastiques (succédanés du tissu) , ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes) , gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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