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Marques déposées par TIEU ep MAC Cam Hau
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PATISSERIE DE CHOISY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE DE CHOISY
TIEU ep MAC Cam Hau

Numéro de dépôt :
1324000
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1995
PATISSERIE DE CHOISY de TIEU ep MAC Cam Hau

Présentation de la marque PATISSERIE DE CHOISY

Déposée le 16 septembre 1985 par TIEU ep MAC Cam Hau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISSERIE DE CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TIEU ep MAC Cam Hau domicilié(e) 36, av. d'Italie, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître QUACH . - France.

La marque PATISSERIE DE CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE DE CHOISY est expirée depuis le 16 septembre 1995.


TIEU ep MAC Cam Hau - 36, av. d'Italie, 75013 PARIS. - France


Maître QUACH . - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 24 février 1997 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°233154 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 8 décembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°194515 - Publication au BOPI 1995-12-08

Gateaux.