Déposée le 19 novembre 2018 par Tier IV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « AUTOWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est Tier IV, Inc. domicilié(e) 1-1-3 Meieki - Aichi - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AUTOWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOWARE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.
Tier IV, Inc. - 1-1-3 Meieki - Aichi - Japon
@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Logiciels informatiques utilisés pour les véhicules autonomes; logiciels informatiques ; programmes d’ordinateurs ;
Conception, développement, création, maintenance et mise à niveau de logiciels informatiques utilisés pour les véhicules autonomes et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; conception, développement, création, maintenance et mise à niveau de logiciels informatiques et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; fourniture de logiciels informatiques en tant que service utilisé pour les véhicules autonomes et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; fourniture de logiciels informatiques en tant que service et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; conception de logiciels informatiques, programmation informatique ou maintenance de logiciels informatiques et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; fourniture de programmes informatiques en tant que service et fourniture de services de conseil, d’assistance et d’information en la matière ; services de conseils techniques en matière d’application et d’utilisation de logiciels informatiques ; dépannage de logiciels informatiques (aide technique) ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés pour les véhicules autonomes ; services de conseil, d’assistance et d’information dans tous les domaines précités.
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