Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SMOD
tiemoko traore samou bagayoko ousmane cisse
Numéro de dépôt :
3724636
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SMOD
Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par tiemoko traore, samou bagayoko, ousmane cisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMOD »
Les déposants sont tiemoko traore domicilié(e) 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France, samou bagayoko domicilié(e) 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France, ousmane cisse domicilié(e) 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gregoire bouissou domicilié(e) 3 villa du clos de malevart - 75011 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
tiemoko traore - 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France
samou bagayoko - 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France
ousmane cisse - 60 rue joseph gaillard - 93100 - montreuil - France
gregoire bouissou - 3 villa du clos de malevart - 75011 - paris - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540295 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SMOD"