Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lasagnes de la Mer
TIELLES DASSE, SARL

Numéro de dépôt :
3928939
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
Lasagnes de la Mer de TIELLES DASSE

Présentation de la marque Lasagnes de la Mer

Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIELLES DASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lasagnes de la Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIELLES DASSE domicilié(e) PARC AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE COPENHAGUE - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 406 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIELLES DASSE, M. DASSE CHRISTIAN domicilié(e) PARC AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE COPENHAGUE - 34200 - SETE - France.

La marque Lasagnes de la Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lasagnes de la Mer est expirée depuis le 21 juin 2022.

TIELLES DASSE a également déposé les autres marques suivantes : Tielle Solo , Tielle Adrienne , Tielle Achille , TIELLES SETOISES DASSE , Tielle Raymonde , BabyTielle , Tielle Jeanine , Dassé


TIELLES DASSE, SARL - PARC AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE COPENHAGUE - 34200 - SETE - France - SIREN 503406704


TIELLES DASSE, M. DASSE CHRISTIAN - PARC AQUATECHNIQUE, 1 RUE DE COPENHAGUE - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598491 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.