Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WEBS
Numéro de dépôt :
1530789
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque WEBS
Déposée le 29 avril 1988 par la société étrangère TIDAL CONTROL PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WEBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBS est expirée depuis le 29 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44