Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINAVER
TICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
93497982
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque MINAVER

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TICTOR domicilié(e) 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France.

La marque MINAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINAVER est expirée depuis le 20 décembre 2003.

TICTOR a également déposé les autres marques suivantes : FIBRACLIM , FIBRAPAN FACADE , HOTLENE , PHONILENE , CALMILENE , PRIMALENE , PACK O'SEC , TIMAPAN , REALENE , MINAPAN


TICTOR S.A. - 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL - France


TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Feutre en laine minérale de verre ou de roche en rouleaux ou en panneaux, nu ou agrémenté d'un revêtement. (pour l'isolation et la construction)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.