Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIBRAPAN FACADE
TICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
1261190
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2004

Présentation de la marque FIBRAPAN FACADE

Déposée le 13 février 1984 par la Société Anonyme (SA) TICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBRAPAN FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TICTOR domicilié(e) 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL (dossier no 2028791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 970 595 .

La marque FIBRAPAN FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIBRAPAN FACADE est expirée depuis le 13 février 2004.

TICTOR a également déposé les autres marques suivantes : FIBRACLIM , HOTLENE , PHONILENE , CALMILENE , PRIMALENE , PACK O'SEC , TIMAPAN , REALENE , MINAPAN , EURAVER


TICTOR S.A. - 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934, 77186 NOISIEL (dossier no 2028791) - France - SIREN 351970595


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1994 n°2028791 - Publication au BOPI 1994-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155530 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155525 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription - Transmission de propriété n°41196 - Publication au BOPI

Matériaux isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.