Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TICTOR
/
FIBRAFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRAFLAM
TICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
92429641
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque FIBRAFLAM

Déposée le 3 août 1992 par la Société Anonyme (SA) TICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIBRAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TICTOR domicilié(e) BP 251, 77442 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TICTOR S.A. - France.

La marque FIBRAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRAFLAM est expirée depuis le 3 août 2002.

TICTOR a également déposé les autres marques suivantes : FIBRACLIM , FIBRAPAN FACADE , HOTLENE , PHONILENE , CALMILENE , PRIMALENE , PACK O'SEC , TIMAPAN , REALENE , MINAPAN


TICTOR S.A. - BP 251, 77442 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


TICTOR S.A. - France


Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155530 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits ou services désignés: feutre en laine minérale de verre ou de roche en rouleaux ou en panneaux nu ou agrémenté d'un revêtement

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.