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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TICTOR
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FIBRACALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBRACALM
TICTOR S.A.

Numéro de dépôt :
93464599
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque FIBRACALM

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIBRACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TICTOR domicilié(e) 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934 B.P. 251, 77186 NOISIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France.

La marque FIBRACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBRACALM est expirée depuis le 14 avril 2003.

TICTOR a également déposé les autres marques suivantes : FIBRACLIM , FIBRAPAN FACADE , HOTLENE , PHONILENE , CALMILENE , PRIMALENE , PACK O'SEC , TIMAPAN , REALENE , MINAPAN


TICTOR S.A. - 35 GRANDE ALLEE DU 12 FEVRIER 1934 B.P. 251, 77186 NOISIEL - France


TICTOR S.A. SYLVIE OWEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Feutre en laine minérale de verre ou de roche en rouleaux ou en panneaux, nu ou agrémenté d'un revêtement

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.