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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TICS
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PASSY ZEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSY ZEN
SARL TICS

Numéro de dépôt :
3189415
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
PASSY ZEN de TICS

Présentation de la marque PASSY ZEN

Déposée le 17 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSY ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TICS domicilié(e) 35, rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 911 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté TICS domicilié(e) 35, rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France.

La marque PASSY ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSY ZEN est expirée depuis le 17 octobre 2012.


SARL TICS - 35, rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France - SIREN 442911541


Sté TICS - 35, rue de Boulainvilliers,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Salon de thé. Traiteur (service de) . Restauration (alimentation) .