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Marques déposées par TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique
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DATAPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAPASS
TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1690089
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque DATAPASS

Déposée le 30 août 1991 par TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Love Lane, Cirencester, Gloucestershire, GL7 1YG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque DATAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAPASS est expirée depuis le 30 août 2001.

TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TIMTRONIC , DATAPASS


TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique) - Love Lane, Cirencester, Gloucestershire, GL7 1YG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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