Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAPASS
TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Love Lane, Cirencester, Gloucestershire, GL7 LYG (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1180747
Date de dépôt :
01/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DATAPASS

Déposée le 1 septembre 1981 par TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Love Lane, Cirencester, Gloucestershire, GL7 LYG (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque DATAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DATAPASS est expirée depuis le 1 septembre 1991.

TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : DATAPASS , TIMTRONIC


TICKET EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Love Lane, Cirencester, Gloucestershire, GL7 LYG (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Dispositifs de lecture pour passages à contrôle automatique et leurs accessoires.