Déposée le 16 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIC TAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIC TAC domicilié(e) 2/4 rue Albert Marquet - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 356 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque TI SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI SAC est expirée depuis le 16 juin 2024.
TIC TAC, Société à Responsabilité Limitée - 2/4 rue Albert Marquet - 75020 - PARIS - France - SIREN 399356708
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Inscription le 31 janvier 2006 - Concession de licence n°427375 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558965 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-05-27
Papiers, articles de papeterie, pochettes pour passeports, pochettes en papier ; rubans adhésifs pour la papeterie, billets (tickets) ; photographies ; pince notes ; porte-chéquiers ; porte-cartes ; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Articles en cuir ou en imitation du cuir, à savoir : sacs, portefeuilles, porte-documents, sacoches, mallettes pour documents, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sangles, courroies, bandoulières en cuir ou en imitation du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie). Rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, broderies, fermetures à glissières, passe lacets, passe cordons, boutons pression.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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