Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIBTECH innovations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TIBGRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIBTECH innovations domicilié(e) 10 rue Marie Curie - 59910 - Bondues - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 526 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIBTECH innovations domicilié(e) 10 rue Marie Curie - 59910 - Bondues - France.
La marque TIBGRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBGRID est expirée depuis le 5 octobre 2021.
TIBTECH innovations, SARL - 10 rue Marie Curie - 59910 - Bondues - France - SIREN 453526253
TIBTECH innovations - 10 rue Marie Curie - 59910 - Bondues - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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