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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIBSY
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GOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUSS
TIBSY, SARL

Numéro de dépôt :
3838583
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
GOUSS de TIBSY

Présentation de la marque GOUSS

Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIBSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIBSY domicilié(e) AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ANGLE RUE DES PEUPLIERS - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 923 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIBSY domicilié(e) AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ANGLE RUE DES PEUPLIERS - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.

La marque GOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSS est expirée depuis le 10 juin 2021.

TIBSY a également déposé les autres marques suivantes : TIBSY


TIBSY, SARL - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ANGLE RUE DES PEUPLIERS - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France - SIREN 394923718


TIBSY - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ANGLE RUE DES PEUPLIERS - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Viande, poisson, volaille et g��;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.