Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIBOT
TIBOT, SAS

Numéro de dépôt :
4296772
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
TIBOT de TIBOT

Présentation de la marque TIBOT

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIBOT domicilié(e) 6 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 35230 - BOURGBARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 627 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIBOT, M. Lionel PLANQUETTE domicilié(e) 6 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 35230 - BOURGBARRE - France.

La marque TIBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBOT arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


TIBOT, SAS - 6 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 35230 - BOURGBARRE - France - SIREN 820627495


TIBOT, M. Lionel PLANQUETTE - 6 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 35230 - BOURGBARRE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Machines agricoles ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de locomotion terrestres ; chariots de manutention.