Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMETER CAMPUS
M. TIBI Philippe

Numéro de dépôt :
3954936
Date de dépôt :
20/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/10/2022
DEMETER CAMPUS de TIBI Philippe

Présentation de la marque DEMETER CAMPUS

Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur TIBI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DEMETER CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur TIBI Philippe domicilié(e) 52 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIBI Philippe domicilié(e) 52 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France.

La marque DEMETER CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMETER CAMPUS est expirée depuis le 20 octobre 2022.

TIBI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PERGAMON CAMPUS


M. TIBI Philippe - 52 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France


M. TIBI Philippe - 52 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591942 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605440 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Médiation.