Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUVERTS D'ARLEQUIN
TIBI Bernard
ADAMSBAUM Françoise
TENOUDJI Sidney

Numéro de dépôt :
92424024
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque LES COUVERTS D'ARLEQUIN

Déposée le 24 juin 1992 par TIBI Bernard, ADAMSBAUM Françoise, TENOUDJI Sidney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COUVERTS D'ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Les déposants sont TIBI Bernard, domicilié(e) 32 Rue du Chateau, 92200 NEUILY SUR SEINE - France, ADAMSBAUM Françoise, domicilié(e) 16 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France, TENOUDJI Sidney, domicilié(e) 13 Boulevard de la Saussaye, 92200 Neuilly s/s - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T I B I Bernard - France.

La marque LES COUVERTS D'ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUVERTS D'ARLEQUIN est expirée depuis le 24 juin 2002.

TIBI Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LITO , LITO , LITO PARIS , HISTOIRE DE SAVOIR , A CE SOIR , LA LETTRE DE VOTRE SANTE , J'AI LE TEMPS , DIROWATCH , TOUJOURS EN RETARD , J'AI LE TEMPS


TIBI Bernard - 32 Rue du Chateau, 92200 NEUILY SUR SEINE - France

ADAMSBAUM Françoise - 16 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France

TENOUDJI Sidney - 13 Boulevard de la Saussaye, 92200 Neuilly s/s - France


T I B I Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.