Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN
Mme TIBESAR ANNIE

Numéro de dépôt :
3900218
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/02/2022
ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN de TIBESAR ANNIE

Présentation de la marque ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN

Déposée le 24 février 2012 par madame TIBESAR ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est madame TIBESAR ANNIE domicilié(e) 49 Avenue Aristide Bergès LANCEY - 38190 - VILLARD-BONNOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TIBESAR ANNIE domicilié(e) 49 Avenue Aristide Bergès LANCEY - 38190 - VILLARD-BONNOT - France.

La marque ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT CAVE CHEVALERIE ET ARMOIRIE DU QUESTVIN est expirée depuis le 24 février 2022.


Mme TIBESAR ANNIE - 49 Avenue Aristide Bergès LANCEY - 38190 - VILLARD-BONNOT - France


Mme TIBESAR ANNIE - 49 Avenue Aristide Bergès LANCEY - 38190 - VILLARD-BONNOT - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.