Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL ICELUS
TIBERGHIEN Stéphane

Numéro de dépôt :
1699477
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2000
HOTEL ICELUS de TIBERGHIEN Stéphane

Présentation de la marque HOTEL ICELUS

Déposée le 6 mars 1990 par TIBERGHIEN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL ICELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TIBERGHIEN Stéphane, domicilié(e) 6 rue Victor Hugo, 59420 MOUVAUX - France.

La marque HOTEL ICELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ICELUS est expirée depuis le 6 mars 2000.

TIBERGHIEN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : STOPGRILL , ATOUT MIEL , STOPGRILL , HOTEL MORPHEE , SAUCE KITU


TIBERGHIEN Stéphane - 6 rue Victor Hugo, 59420 MOUVAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Hôtellerie