Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATEURS BIS
Numéro de dépôt :
1390078
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1996
Présentation de la marque CREATEURS BIS
Déposée le 19 novembre 1986 par TIBERGHIEN GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATEURS BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATEURS BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEURS BIS est expirée depuis le 19 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26