TIBCO SOFTWARE INC., société de droit américain de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
1673037
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Présentation de la marque INFORMATION BUS
Déposée le 18 février 1991 par la société étrangère TIBCO SOFTWARE INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INFORMATION BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TIBCO SOFTWARE INC domicilié(e) 3303 Hillview - 94304 PALO ALTO - Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque INFORMATION BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INFORMATION BUS est expirée depuis le 18 février 2021.
TIBCO SOFTWARE INC a également déposé les autres marques suivantes : TIB , ORCHESTRA NETWORKS
TIBCO SOFTWARE INC., société de droit américain de l'état du Delaware - 3303 Hillview - 94304 PALO ALTO - Californie - États-Unis
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2188358 - Publication au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190493 - Publication au BOPI 2001-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313029 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313027 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313028 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313026 - Publication au BOPI 2000-12-18
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458660 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Logiciels dans le domaine de la communication entre ordinateurs et entre utilisateurs d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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