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Marques déposées par l'association loi 1901 TIBAP
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TIBAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIBAP
TIBAP, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4340106
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2027
TIBAP de TIBAP

Présentation de la marque TIBAP

Déposée le 22 février 2017 par l'association loi 1901 TIBAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TIBAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 TIBAP domicilié(e) 11 rue de la Source - 29700 - PLUGUFFAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chajiddine Myriam domicilié(e) 14 Rue de Lorraine - 29000 - QUIMPER - France.

La marque TIBAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBAP arrivera à expiration en date du 22 février 2027.


TIBAP, association loi 1901 - 11 rue de la Source - 29700 - PLUGUFFAN - France


Mme Chajiddine Myriam - 14 Rue de Lorraine - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Activités sportives et culturelles.